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« La base de l’humiliation » : Les contrôles d’identité abusifs en France

Publié le 3 février

À un moment ou l’autre de leur vie, la plu­part des gens en France ont été inter­pel­lés par la police pour un contrôle d’iden­tité.

N’importe qui peut en théo­rie faire l’objet d’un contrôle d’iden­tité, et un simple contrôle ne devrait nor­ma­le­ment pren­dre que quel­ques minu­tes et devrait géné­ra­le­ment se résu­mer à la pré­sen­ta­tion de sa carte ou autre preuve d’iden­tité à la demande d’un poli­cier.

Néanmoins, les recher­ches effec­tuées en 2011 à Paris, Lyon et Lille et dans leurs régions indi­quent que le sys­tème de contrôle d’iden­tité peut donner lieu à des abus de la part de la police fran­çaise, laquelle se sert de ce sys­tème comme outil cen­tral dans le cadre de ses opé­ra­tions et dis­pose de vastes pou­voirs pour inter­pel­ler et contrô­ler les indi­vi­dus, qu’elle les soup­çonne ou non d’une acti­vité cri­mi­nelle. Elle se livre notam­ment à des contrô­les répé­tés - « innom­bra­bles », selon la plu­part des per­son­nes inter­ro­gées -, par­fois accom­pa­gnés de vio­lence phy­si­que et ver­bale. Les contrô­les peu­vent consis­ter en des inter­ro­ga­toi­res pro­lon­gés, l’ordre de vider ses poches, la fouille des sacs et des pal­pa­tions intru­si­ves - y com­pris dans le cas d’enfants qui n’ont pas plus de qua­torze ans, qui ont expli­qué avoir dû mettre les mains contre un mur ou une voi­ture pour subir une pal­pa­tion de sécu­rité.

Par ailleurs, des preu­ves sta­tis­ti­ques et des récits indi­quent que les jeunes noirs et arabes vivant dans des quar­tiers économiquement défa­vo­ri­sés sont tout par­ti­cu­liè­re­ment et fré­quem­ment la cible de ce type de contrôle, sem­blant indi­quer que la police se livre à un pro­fi­lage eth­ni­que (en d’autres termes, qu’elle sup­pose que cer­tai­nes per­son­nes sont plus sus­cep­ti­bles d’être des délin­quants en se basant sur leur appa­rence, entre autres la race et l’eth­ni­cité, plutôt que sur leur com­por­te­ment) pour déter­mi­ner qui contrô­ler. Bon nombre de jeunes inter­ro­gés par Human Rights Watch en vue du pré­sent rap­port ont confié qu’ils consi­dé­raient les contrô­les d’iden­tité comme un élément très mar­quant de toute leur expé­rience de dis­cri­mi­na­tion et d’exclu­sion au sein de la société fran­çaise.

PDF - 461.3 ko
Rapport 2011 URW - La base de l’humiliation

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