Chroniques sur Cour

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Aujourd’hui, « surdité judiciaire ».

Témoignage sur quelques audiences du vendredi 23 septembre 2011.

J’entre cet après-midi au tribunal. Passage du portique pour détecter les métaux (armes…) que je serais susceptible de transporter, et qui l’autre jour n’a pas détecté l’énorme mousqueton qui était accroché à mon jean. Oublié là. L’un des flics qui environne la machine l’aperçoit : « tiens, il est passé ? ». Je regarde et m’excuse, sincèrement : « ah oui, j’avais oublié ce mousqueton… ».
A force, les têtes reviennent, et venir observer ce qui se passe en ce lieu, où les audiences sont en théorie publiques, et en pratique se déroulent devant des salles quasi-vides sauf exception, revient assez vite à devenir une tête connue, et reconnue.
« On reconnaît les habitué.e.s », me commente d’ailleurs l’un des flics de l’entrée, voyant passer le mousqueton, que je n’ai pas oublié, cette fois-ci, d’ôter de ma ceinture pour l’accrocher au sac que je leur tends. Puis il me tient informée, comme il a repéré mon intérêt pour les audiences, de celles qui restent à se tenir aujourd’hui… et me commente au passage : « c’est instructif, hein ? ».

Si je vais demander le programme à l’accueil général du TGI (Tribunal de Grande Instance) à l’avance, bien que les audiences soient publiques, l’agent d’accueil va assez vite s’interroger, et me demander : « vous êtes journaliste ? ». Ou étudiante, peut-être.
Vas pour étudiante.
Au programme, je lis : abus de ses fonctions par un dépositaire de l’autorité publique, escroquerie, fraude au RMI.
C’est dans quelle salle, cette chambre-là ? On me donne la salle.

M’y voici donc, après vous avoir signalé que suivre avec régularité les audiences fera de vous une tête connue de tou.te.s ces travailleurs.euses (en uniforme ou non) du TGI, que ce soit pour le meilleur, ou pour le pire à vous de voir.

Je vais rendre compte de la fraude au RMI, parce que le déroulement de cette audience m’a tout simplement choquée. C’est fréquent, de recevoir de tels chocs, en venant ici regarder. Les comparutions immédiates sont un choc permanent. Choc parfois des faits violents reprochés aux prévenu.e.s. Choc très souvent violent des manières de Cour, vis à vis de ces jeunes hommes qui passent là, souvent pas pour la première fois, comme poursuivis par leur casier judiciaire … à moins que ce ne soient eux qui le poursuivent, ce satané casier, par masochisme ? Mais je ne comprends pas grand chose, à partir de mon parcours, au leur, alors j’ai du mal à rendre compte de ces audiences.
J’aurais peur de faire du mauvais journalisme, genre scoop du progrès, alors je me tais.
Dans l’ordre d’importance, outrages et rebellions envers flics, petits ou moins petits trafics d’herbe, de chichon et autres stupéfiants (mais très souvent on reste dans le cannabis), et, enfin, violences physiques, envers une conjointe ou des inconnu.e.s dans la rue.
Bref. Voilà l’intitulé des « dossiers » de ceux qui défilent en salle G.

A la tribune cet après midi, comme tous les après-midi, trois juges, au centre : le président, un homme, et puis les deux autres, au moins une femme ce jour-là, mais ils.elles sont tellement silencieux.euses, comme d’habitude aussi, hors le président, que je n’ai même pas fait gaffe. D’un côté, le greffier ou la greffière. De l’autre, le procureur. On n’est pas en salle G, mais dans une chambre correctionnelle qui juge en différé, normale, donc pas les « comparutions immédiates ».
Dans la salle, située un niveau en-dessous de cette tribune, s’avance le prévenu du moment, sommé de venir à la barre : un type qui tient debout comme il peut, sapé comme un pauvre, pas avec la rolex quoi. Ni même avec le costume qui distingue.
Les faits, rappelés par le juge : la CAF a fait une enquête, que l’avocate de cette institution qualifiera de « minutieuse ». Cela lui a permis de découvrir que Monsieur habitait à la même adresse que Madame, avec qui il est toujours marié.
Or, le RMI, allocation encore existante à la date des faits incriminés, était une allocation différentielle : si t’as un bout d’jardin, ça peut t’être déduit du RMI, parce que tu y fais pousser des légumes qui vont servir à ta soupe, donc tu auras un budget nourriture moindre. Le RMI, c’est fait pour ta survie, pas pour ta vie.
Voilà le cadre est planté.

En l’occurrence, si tu vis avec Madame, elle aussi dépendante de la CAF, vous devez percevoir le « RMI couple », et pas un RMI entier chacun.e ! Car vivre à deux mutualise et réduit certains frais. Un RMI entier chacun.e ? Non mais vous rêvez, manants !!
C’est manifestement quelque chose comme cela qui est mis en cause là, mais je ne comprends pas avec certitude si c’est exactement le RMI couple le problème. En tout cas, Monsieur est soupçonné d’avoir « fraudé le RMI car en réalité, il habite en commun avec sa femme » : c’est énoncé exactement ainsi par le président.

Président qui commence à poser ses questions. Mais là, surprise, le prévenu répond simplement : « HEIN ? », bien fort, de l’air de celui qui voudrait entendre, mais ne le peut.
Le président, perplexe, et soudain nerveux, se tourne vers la, jeune, avocate du prévenu : « il est malentendant », précise celle-ci.
L’agacement du président monte alors d’un cran : « ça va être difficile, alors ». Puis, d’un ton ouvertement méprisant : « il va falloir un interprète en langue des signes ? ».
Le prévenu ne parle probablement pas la langue des signes…l’avocate précise qu’il est appareillé et peut entendre, mais qu’il faut parler fort : « moi-même, avec lui, je fais attention de parler fort pour qu’il puisse m’entendre ».
L’avocate est calme et dit cela du ton neutre de la constatation, et du conseil.
Le président, lui, parlera tout le long d’un ton méprisant, nerveux, qui ne fera que croître.

Il tente d’abord de parler fort, mais le prévenu continue de lui répondre : « Hein ? », « comment ? », et puis « excusez-moi »…
Le président : « Bon. On va aller vite sur cette affaire, je sens ». Et réitère : « Il faut lui parler en langue des signes ? », d’un ton que je perçois comme très méprisant pour ladite langue des signes, qui est pourtant une langue très riche et qu’il pourrait être intéressant pour un magistrat, comme pour chacun.e de nous d’ailleurs, d’apprendre…
Le prévenu, lui, demande s’il peut se placer devant la barre, plus près de la tribune, car là il pourrait entendre.
Le président fait remarquer, un chouilla sarcastique : « Il a l’air d’avoir besoin de prendre appui sur la barre pour tenir debout… ».
Je reste stupéfaite devant tant de violences sous mes yeux. Qui me rappellent d’autres violences, vues ailleurs. Atténuées.
Genre ce tour en kayak de mer, où mes voisines de chambre d’auberge de jeunesse, sourdes, sont inscrites en même temps que moi : « Ca ne vous dérange pas ? » me demande le moniteur, à moi, la personne « normale »…
heureusement qu’elles n’entendent pas. Et moi, je suis ravie de leur compagnie, on se fait plein de signes dans la chambre, elles sont trop marrantes et sympa avec moi.
Le prévenu, lui, prend ce mépris avec calme.
Il faut bien une minute avant qu’un homme en robe noire avec ornementations blanches, présent dans la salle pour une affaire suivante, mis probablement dans le même état que moi par la scène, se lève muni d’une des chaises du pourtour, et propose, la déposant devant la barre : « on peut peut-être mettre une chaise… ».
Le président bougonne : « Oui mais il ne me verra pas, ça sera trop bas, là ». Mais au moins il vous entendrait … pensé-je, en mon for intérieur. Mais je ne dis rien, parce que je n’oublie pas que le président peut jeter ses foudres judiciaires sur le – maigre - public présent, s’il « se comporte mal », notion dont il est libre appréciateur.

Au final, la chaise est positionnée de manière à concilier les intérêts du malentendant, et ceux du président qui tient à voir.
Néanmoins, l’appareillage s’avère d’efficacité aléatoire, si bien que parfois, le prévenu continue de devoir répondre « Hein ? », suscitant les mêmes répliques du président (« on va faire court », etc). Et une en plus, adressée à l’avocate : « Non mais il est appareillé ou pas, à la fin ? ». Et puis parfois : « C’EST INSUPPORTABLE ! ».
Qu’est-ce qui est insupportable ? Le pouilleux, là, juste en face, trop près ? La difficulté du dialogue lorsqu’il faut s’adapter pour se faire entendre ? Je ne sais : le magistrat ne développe pas.
Le respect concret des droits de la défense, quand on est malentendant et qu’on n’a, peut-être, pas les moyens financiers de faire adapter son appareil aux évolutions de son ouïe, c’est difficile ce jour-là.
Derrière moi, sur le banc, j’entends un avocat d’âge mur chuchoter ses conseils à son client bien habillé : « le juge est énervé, il va falloir être concis ».

Sur les faits, le prévenu explique sa situation, parle de son bailleur, dont il affirme qu’il a laissé un témoignage dans le dossier … le président cherche, mais il n’y a pas de témoignage de cette personne « droite », fiable en somme, aux yeux du prévenu, laissé bien seul, par conséquent, dans cette affaire.
C’est donc la même adresse, mais il y a deux « maisons » bien séparées, il n’habite pas en commun avec sa femme. Il est revenu habiter là quand son fils est parti, parce qu’il faut quelqu’un pour s’occuper de sa femme, lourdement handicapée (à plus de 70%). Avant, c’était le fils qui s’occupait d’elle. Mais ils n’habitent pas une maison commune.
Le président, puis l’avocate de la CAF, questionnent et remarquent : étrange, cet abonnement EDF commun aux « deux maisons », et l’assurance commune, aussi. Ne parlons pas de l’unique numéro de téléphone, ni de l’adresse mail qui s’avère la même pour Monsieur et pour Madame. Au final, cela ressemble fort à un couple qui fait simplement « chambre à part ». Qu’a à répondre monsieur ?
« Hein ? »
Le président : « c’est insupportable ! ». Le prévenu répond comme il peut, quand il entend, mais ce qu’il dit en toute honnêteté ne fait que l’enfoncer aux yeux de la Cour, c’est visible. Je pense, sans rien pouvoir y faire de ma place : il va morfler lui.
Pour couronner le tout, le bail est oral. Le procureur fait remarquer que dans l’histoire, c’est tout de même le bailleur qui profite, pas étonnant ajoute-il, que son témoignage soit absent…

L’avocate du prévenu parle enfin. Seul moment de véritable défense du prévenu : le compteur EDF, ben oui il est commun. Ils ont demandé à EDF, mais les travaux pour faire des compteurs séparés étaient prohibitifs, donc ils ont fait avec, et paient chacun leur partie de la facture, proratisée entre eux, et non en commun. L’assurance logement, c’est pareil : ils ont demandé à séparer, mais on leur a dit non, donc ils proratisent. Le loyer, ben oui, c’est tantôt Madame, tantôt Monsieur, qui le paie, mais globalement sur le temps, ça s’équilibre, ils paient chacun un loyer. Quant au téléphone, Monsieur n’en a pas, même pas de portable, et c’est courant de faire domicilier son téléphone chez quelqu’un d’autre en ce cas. Enfin, l’adresse mail, ben oui, c’est le même problème : Monsieur n’a pas d’ordinateur, mais la CAF fait tout par mail maintenant … alors Monsieur doit passer par une adresse mail pour ses relations avec la CAF, c’est obligatoire ! Comment peut-il faire ? Ben il a demandé à sa femme et voisine.
Enfin, aux observations, teintées peut-être d’ironie, de la Cour, sur le thème « vous ne pouvez pas habiter de façon indépendante dans le lieu que vous décrivez comme autonome, car il est petit, n’a pas d’équipements sanitaires ni de chauffage autonome, donc il n’est de toute manière pas louable légalement en tant que logement d’habitation », l’avocate répond que Monsieur est libre de vivre dans un local où il fait 3°, chauffé par un poèle à bois et avec toilettes extérieures s’il veut. Elle ajoute que la location de chambres de bonnes dans de telles configurations, à Paris, est courante, mais ne choque personne… et, clou de l’argumentaire, remarque que concernant les APL, la CAF en paie deux, bien différenciées, au bailleur, et donc qu’elle reconnaît elle-même, concernant les APL, là ça l’a pas gênée, qu’il existe deux logements séparés à la même adresse.

Une fois tout ceci dit, la Cour passe à l’affaire suivante, comme c’est de coutume : délibérations et verdict en fin d’après-midi pour tout le monde.
L’affaire suivante ? L’homme, retraité, qui présente bien, plein de prestance, blanc (tout comme le précédent), en costume choisi. Son avocat, même âge, même prestance, dans sa robe noire qu’il fait virevolter avec habitude et expérience.
Le prévenu est l’ancien maire d’une commune. Il l’a été longtemps, plus de 10 ans. Il est inculpé ici pour prise illégale d’intérêts dans un projet immobilier. Suivent les détails techniques, examen des plans. Je n’y comprends pas grand chose. Eux, la Cour et les avocats, ont l’air de comprendre, et l’un d’entre eux commente justement : « c’est un dossier technique ». Ton du constat, pas méprisant. Presque intéressé. Le président est calme maintenant, questionne sur un ton normal un prévenu grand, bien habillé et ne lui répondant pas par ces lamentables et insupportables « hein ? ».
Le prévenu reconnaît qu’il a fauté, mais lui et son avocat expliquent les circonstances, le contexte : il a eu des problèmes familiaux, plus un cancer, à ce moment. Ca fait beaucoup vous savez. Au passage, la Cour et le Procureur font observer, une ou deux fois : « ces actes sont d’autant plus graves qu’ils ont été commis par un dépositaire de l’autorité publique ». Mais sans appuyer d’un ton écrasant.
On apprend au passage que Monsieur, fatigué de tout ce qu’il a vécu ici (son cancer, sa famille, et puis ses déboires qui l’amènent là aujourd’hui) est parti à Madagascar, où, dit-il : vous savez, là-bas, on est plus libre de faire ce qu’on veut, y’a pas tant d’empêchements, de paperasses, etc.
Le président relève d’une question tout de même un peu agacée : « c’est à dire ? ». Et obtient plus de détails, qui moi me rendent le personnage peu sympathique, genre « en gros, je suis allé à Madagascar parce que là-bas, je ne pourrais pas être inculpé pour ce genre de choses ». Du moins, c’est ainsi que je perçois ses dires.
Autant je comprends l’attitude du RMIste, autant celle de cet homme bien habillé qui cherche à nous apitoyer sur son cancer qui justifierait presque ses prises d’intérêt illégales m’est … insupportable ?
Mais heureusement pour lui, ce n’est pas moi, là, à la tribune.

Après environ trois quart d’heure de délibérations, le jury rend ses verdicts. Très rapidement. Si rapidement, que je loupe le premier : celui concernant l’homme bien habillé. Rentré, sitôt ressorti avec son avocat cependant que moi je rentre. Je les entends commenter, l’air assez satisfaits : « tant d’euros d’amende, ça va, c’est pas mal ». J’arrive pour le verdict concernant le RMIste, qui, ça ne fait aucun doute, va ressortir avec l’air d’un insecte impitoyablement écrasé. J’entends : des mois de prison avec sursis, et puis ensuite, le président ajoute quelque chose comme 6000 euros d’amende. J’ai pas noté. C’est resté comme ça dans ma mémoire. Comme une image de choc. Vu d’où je vois, des bancs du public, il y a tant d’images de choc.
Celle-ci n’en est qu’une parmi d’autres.
Comme prévu, je vois, cependant que je sors moi aussi, le type là, sur sa béquille. L’air imperceptiblement ébréché. Comment va-t-il payer ?

Ce type-là, je comprenais son monde, moi : j’ai été dans la dèche, j’ai participé au mouvement des chômeurs.euses de 1998 … j’ai connu plein de gens avec des parcours comme lui, des problèmes comme lui, des débrouilles comme lui … je sais ce que c’est. Je sais qu’il a fait comme il a pu pour pouvoir survivre, en aidant sa femme très handicapée, tout en étant lui avec son appareil cafouilleux, et sa béquille pour tenir debout.
Pour le président, était-ce ce monde-là, dans lequel il n’a jamais vécu, qui était si « insupportable » ? Peuplé de « faux chômeurs » et « d’assistés » tel.le.s que dépeint.e.s par Wauquiez, un autre homme blanc, valide et bien habillé ?
Moi, c’est le monde du maire bien habillé, qui m’est étranger et peu supportable.

Et, toujours est-il, c’est au nom du peuple, de fait absent de la salle, que cette justice-là s’exerce et se rend chaque jour.

C’étaient juste des audiences de routine. Rien d’extraordinaire. Juste l’ordinaire.

En 1998, on avait fait une permanence hebdomadaire devant la CAF, nous le Collectif des chômeurs.euses, précaires et solidaires en Révolte contre l’Injustice (CRI), et on obtenait qu’elle paie à l’heure les RMIstes et autres allocataires qui venaient nous voir : on lui imposait de régler les situations « au guichet, devant tout le monde ». Et quelles situations ! Quand la CAF paie le RMI ou l’API en retard, c’est imprévisible. C’est une mère qui n’a plus de quoi acheter du lait en poudre pour son gône en bas âge. Des gens tenant à un fil et le fil se rompt. Interdits bancaires et la CAF, en plus, ne veut leur payer leur dû que sur compte bancaire … l’urgence, nous on le dit au guichet, c’est qu’ils puissent disposer de cet argent là tout de suite. Genre pour acheter le lait en poudre pour bébé, et les couches, ce soir. Pas bloqué sur un compte où ils sont interdits bancaires par la faute de la CAF. Alors on obtient des paiements en cash, au guichet, exceptionnel.
Nous n’avions alors jamais eu à nous soucier de procédures au pénal, sinon nous aurions monté des actions également en cette direction.

C’était en 1998, nous sommes en 2011. Autres temps, autres mœurs ?

Voilà, c’était la chronique de Cour de ce jour. A votre tour pour les suivantes, si vous le souhaitez, en attendant la prochaine de ma part …

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  • Le 27 septembre 2011 à 17:32, par Réponse de l’auteure

    Bonjour,
    Le caractère complexifiant de l’écriture (ce que vous recevez comme « confus »), était sur ce sujet une option d’écriture volontaire de ma part, parce que c’est mon moyen de faire réfléchir sur le réel que je décris là, sans apporter d’emblée les réponses aux questions qu’il m’a posé à moi. Parce que mes réponses ne peuvent être les seules bonnes.
    En fait, au lieu d’apporter des réponses claires à ces questions, j’ai essayé (et je continuerai à essayer) de transmettre ce questionnement et cette complexité du réel, à travers mon mode d’écriture.
    Votre sensation de « confusion » me semble plutôt un signe de réussite encourageant à cet égard.
    Dans les lignes directrices de mon questionnement lors de la rédaction de ce billet, il y avait : qu’est-ce que ça implique, « d’observer » des audiences au tribunal ? On dit que la justice est bourgeoise et donc dégueulasse, mais comment et pourquoi cela se construit-il au quotidien ? La justice est-elle, par ceci, hors du reste de la société, ou bien constitue-t-elle comme un précipité de ses valeurs (par ex ici par rapport au handicap) ?
    J’ai finalement pris le parti de décrire les interactions concrètes, avec simplement le souci du détail, en évitant de dire « salaud de juge », en évitant … les jugements … que je laisse au lecteur et à la lectrice le soin de se forger, dans la « confusion », le flou, pour qu’ils soient réfléchis et pas trop cinglants.
    Mais mes questions, ainsi montrées, simplifient déjà trop le réel à mon goût. On pourrait presque terminer dans la pensée-slogan … et je préfère la complexification. C’est mon choix personnel de rédaction, et c’est la richesse d’un média comme rebellyon de permettre un libre choix rédactionnel de ses contributeurs.trices.
    Je suis donc heureuse d’avoir semé … le trouble (« confusion ») chez au moins un.e lecteur.trice, par ce simple compte rendu d’audience ;-)
    En effet, j’aime beaucoup semer le trouble ;-)
    Et j’aime encore plus lorsque c’est contagieux !
    Bien cordialement,
    L’auteure du texte troublant.

  • Le 27 septembre 2011 à 08:54

    est ce que vous pouvez faire plus compréhensible ?
    je trouve que j’ai eu beaucoup de mal a lire cette chronique
    c’est très confus

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